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Marques déposées par SPADE Didier
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SPA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA FRANCE
SPADE Didier

Numéro de dépôt :
3848255
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
SPA FRANCE de SPADE Didier

Présentation de la marque SPA FRANCE

Déposée le 25 juillet 2011 par SPADE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SPA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADE Didier domicilié(e) 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque SPA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA FRANCE est expirée depuis le 25 juillet 2021.

SPADE Didier a également déposé les autres marques suivantes : J'aime LE France Vive LE France , Paquebot Le Paris , YESS , Little FRANCE , Little FRANCE , LE PARIS , A la française Cruise , Seine Alliance , LE FRANCE , FRENCH LINES


SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


SPADE Didier - 8 chemin des Champs Louis - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574462 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684603 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.